Page 6 - Vademecum
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2. Que me faut-il pour pouvoir naviguer?

La réponse est fonction ici de l’endroit où l’on navigue, du type et des caractéristiques du bateau et des circonstances particulières.
Le tableau ci-dessous donne un aperçu des documents, certificats, etc. qui sont d’application pour la navigation de plaisance.
Ce tableau doit être consulté en tenant également compte des informations communiquées plus loin dans la
brochure.

                                                                                     Lieu de navigation

                                                                                     Région flamande

                                                                   Mer territoriale  Escaut maritime inf.  Autres   Région      Région
                                                                    Ports de mer        Port de Gent               Bruxelles-  wallonne
                                                                                                                    Capitale
                                           Si                                         Gent-Terneuzen,
                                                                                     Zeebrugge-Brugge

                                                                                     Oostende-Brugge

                                                                Conducteur

Brevet de conduite      longueur ≥ 15 m OU vitesse > 20 km/h       NON               OUI                   OUI OUI             OUI
(3.1)

Yachtman / Navigateur   Navigation en mer                          Pas obligatoire        A la place du brevet de conduite
de yacht (3.2)

ICC (3.3)                                                          Pas obligatoire        A la place du brevet de conduite

STCW (3.4)              Transport de passagers                     OUI               NON                   NON NON             NON

Certificat radio-       Mariphone                                  OUI               OUI                   OUI OUI             OUI
téléphoniste (13)

                                                                   Bateau

Immatriculation (4)     Menue embarcation (longueur < 20 m),       NON               OUI                   OUI OUI             OUI
                        Exceptions: menue embarcation pour la
                        compétition, canoë et kayak, gondole et
                        pédalo, planche à voile, planche de surf,
                        bateau gonflable non motorisé, radeau,

                        longueur < 2,5 m sauf véhicule nautique
                        à moteur

Numéro de vitesse (5) vitesse > 20 km/h                            NON               OUI                   OUI OUI             OUI

Certificat de jaugeage  longueur ≥ 20 m                            NON               OUI                   OUI OUI             OUI
(9)

Certificat com-         longueur ≥ 20 m                            NON               OUI                   OUI OUI             OUI
munautaire (10)

Lettre de pavillon (6)  2,5 m ≤ longueur ≤ 24 m, Exception:        OUI               OUI                   NON NON             NON
                        kayaks, pédalos et pêche à la ligne en
                        mer avec passagers payants(1)

Certificat de           lettre de pavillon commerciale             OUI               OUI                   NON NON             NON
navigabilité (7)

Déclaration de          Bateau de plaisance: 2,5 m ≤ longueur ≤    OUI               OUI                   OUI OUI             OUI
conformité (8)          24 m (1) ET mis sur le marché après
                        16.06.1998

                        Véhicule nautique à moteur: longueur <
                        4 m ET mis sur le marché après
                        01.01.2006

Taxe de mise en         longueur > 7,5 m                           OUI               OUI                   NON NON             NON
circulation (16)

Autorisation appareil   mariphone à bord                           OUI               OUI                   OUI OUI             OUI
radio-électrique (13)

Vignette de navigation  longueur > 6 m OU vitesse > 20 km/h        NON               OUI (2)               OUI(3)  NON         NON
(18)

Permis de circulation                                              NON               NON                   NON NON             OUI
(19)

(1) les bateaux d’une longueur supérieure à 24 m, ceux qui pratiquent la pêche à la ligne en mer avec passagers et ceux qui
transportent plus de 12 passagers payants ne sont pas considérés comme bateaux de plaisance et doivent être en possession d’une
lettre de mer. Adresse: Contrôle de la Navigation, Natiënkaai 5, 8400 Oostende, tél. 059 56 14 85,Ship.BelFlag@mobilit.fgov.be.

(2) Sauf Escaut maritime inférieur

(3) Sauf Lys mitoyenne, liaison Escaut-Rhin et Meuse mitoyenne

                                                                   4 Vade-mecum navigation de plaisance 01.02.2016
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